1.1 Ces conditions de vente et de livraison s\u2019appliquent \u00e0 la vente et la livraison des produits propos\u00e9s sur le pr\u00e9sent site Internet. Veuillez lire attentivement l\u2019ensemble des conditions de vente et de livraison avant de commander un produit sur ce site Internet. En commandant un de nos produits, vous acceptez automatiquement les dispositions d\u00e9crites ci-dessous.<\/p>\n
1.2 Lors de la fin de l\u2019op\u00e9ration de commande, veuillez cliquer sur le bouton \u00ab\u00a0J’ai lu et j’accepte les conditions g\u00e9n\u00e9rales\u00a0\u00bb, si vous acceptez ces conditions de vente et de livraison et les conditions relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es. Nous tenons \u00e0 vous rappeler que le refus des conditions de vente et de livraison et des conditions relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es ne vous autorise pas \u00e0 commander les articles propos\u00e9s sur ce site Internet.<\/p>\n
2.1 Si vous commandez un article sur notre site Internet, vous vous portez garant que les conditions suivantes sont remplies :<\/p>\n
3.1 La commande d\u2019un produit sur ce site Internet est consid\u00e9r\u00e9e comme une offre relative \u00e0 l’achat d’un produit conform\u00e9ment aux pr\u00e9sentes conditions de vente et de livraison.<\/p>\n
3.2 Apr\u00e8s avoir pass\u00e9 une commande, vous obtiendrez \u00e0 votre adresse \u00e9lectronique une confirmation dans laquelle est mentionn\u00e9 le fait que nous avons pris connaissance de votre commande. Nous tenons \u00e0 vous informer que cela ne signifie aucunement que votre commande a \u00e9t\u00e9 accept\u00e9e.<\/p>\n
3.3 Si les produits command\u00e9s ne sont pas disponibles, vous en serez informez par courrier \u00e9lectronique. Vous aurez alors le choix d\u2019attendre que l\u2019article soit \u00e0 nouveau disponible ou d\u2019annuler la commande.<\/p>\n
3.4 Les commandes sont soumises \u00e0 l\u2019approbation de EQUUS qui se r\u00e9serve le droit de vous demander des informations compl\u00e9mentaires (par exemple justification d’identit\u00e9).<\/p>\n
3.5 Nous vous confirmons l\u2019acceptation de votre commande en vous envoyant une confirmation de la commande par courrier \u00e9lectronique. Sous r\u00e9serve de l’art. 3.4 ci-dessus, ceci entra\u00eene un contrat contraignant juridiquement entre les deux parties.<\/p>\n
3.6 Ce contrat concerne uniquement les produits dont nous avons confirm\u00e9 la livraison dans le document de confirmation de la commande. Nous ne sommes pas contraints de livrer des autres produits faisant \u00e9ventuellement parties de votre commande, sauf si la livraison de ces produits a \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9e dans une confirmation de commande distincte.<\/p>\n
4.1 Le prix d\u2019un produit correspond aux donn\u00e9es respectives indiqu\u00e9es sur le site Internet. La TVA (pourcentage actuellement en vigueur) est comprise dans les prix indiqu\u00e9s. Les frais de livraison standard sont compris dans le prix.<\/p>\n
4.2 Nous ne sommes pas tenus de vous livrer un produit \u00e0 un prix erron\u00e9 (prix plus bas), si l’erreur de prix est \u00e9vidente et que vous auriez ais\u00e9ment pu d\u00e9celer le fait que le prix indiqu\u00e9 \u00e9tait erron\u00e9 et ce, m\u00eame si nous vous avons d\u00e9j\u00e0 envoy\u00e9 une confirmation de la commande avec le prix erron\u00e9.<\/p>\n
4.3 Le paiement peut \u00eatre effectu\u00e9 avec les cartes de cr\u00e9dit ou d\u00e9bit d\u00e9crites dans le processus de commande. Nous indiquerons le montant \u00e0 payer dans la confirmation de la commande. Le paiement doit \u00eatre effectu\u00e9 avant la livraison des produits. Nous d\u00e9bitons le montant d\u00fb sur votre compte bancaire lors de la commande. Nous sommes en droit de reporter la livraison des produits jusqu\u2019\u00e0 ce que nous ayons obtenu le paiement total des produits command\u00e9s.<\/p>\n
4.4 Tous les d\u00e9tenteurs d’une carte de cr\u00e9dit sont soumis \u00e0 un contr\u00f4le de validit\u00e9 effectu\u00e9 par l\u2019\u00e9metteur de la carte qui doit, en outre, autoriser le d\u00e9tenteur \u00e0 utiliser la carte. Les donn\u00e9es personnelles du d\u00e9tenteur de la carte de cr\u00e9dit qui sont n\u00e9cessaires pour les contr\u00f4les peuvent \u00eatre \u00e9chang\u00e9es avec des tiers. Si l\u2019\u00e9metteur de la carte de cr\u00e9dit n\u2019autorise pas le paiement, le retard ou la non-livraison de la commande ne peut pas nous \u00eatre imput\u00e9.<\/p>\n
5.1 Nous vous enverrons des informations et un lien vers Track&Trace de la Poste CH SA. La livraison sera en principe effectu\u00e9e dans un d\u00e9lai de 1 \u00e0 3 jours (Suisse), 2 \u00e0 5 jours (Europe), 3 \u00e0 10 jours (Reste du monde), \u00e0 compter de la date de la commande, si rien d’autre n’a \u00e9t\u00e9 convenu de mani\u00e8re explicite au moment de l’ex\u00e9cution de la commande.<\/p>\n
5.2 L\u2019adresse de livraison correspond aux donn\u00e9es indiqu\u00e9es dans la confirmation de la commande.<\/p>\n
5.3 Si nous ne sommes pas en mesure de respecter le d\u00e9lai de livraison d\u00e9fini et que la nouvelle date de livraison ne peut \u00eatre \u00e9tablie dans les 30 jours apr\u00e8s la date de commande, nous prendrons imm\u00e9diatement contact avec vous, afin de vous transmettre la nouvelle date de livraison. Si vous refusez la date de livraison corrig\u00e9e et que nous ne sommes pas en mesure de livrer le(s) produit(s) dans le d\u00e9lai de 30 jours \u00e0 compter de la date initiale de votre commande ou de la date de livraison \u00e9ventuellement convenue de mani\u00e8re concr\u00e8te, il vous est possible d\u2019annuler la commande sans que cela ne g\u00e9n\u00e8re de frais et le prix d\u2019achat que vous avez pay\u00e9 vous sera rembours\u00e9 dans son int\u00e9gralit\u00e9.<\/p>\n
6.1 Le produit devient votre propri\u00e9t\u00e9 d\u00e8s que le paiement du prix d’achat total a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9 dans son int\u00e9gralit\u00e9 ou que la livraison du produit a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e, ceci en fonction du cas de figure qui se pr\u00e9sente en premier. Nous sommes habilit\u00e9s \u00e0 exiger \u00e0 tout moment le renvoi des produits avant le transfert de propri\u00e9t\u00e9, si vous enfreignez les pr\u00e9sentes conditions de vente et de livraison.<\/p>\n
6.2 Le transfert des risques a lieu avec la livraison \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e. Les risques, au sens de cette disposition, se rapportent \u00e0 la responsabilit\u00e9 en cas de d\u00e9g\u00e2ts du produit ou de d\u00e9g\u00e2ts occasionn\u00e9s par son utilisation, sa manipulation ou son stockage.<\/p>\n
7.1 Vous disposez d’un droit de r\u00e9tractation que vous pouvez exercer, sans avoir \u00e0 en justifier la raison, en effectuant la demande depuis notre site Internet dans un d\u00e9lai maximum de 7 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception du produit concern\u00e9. Le droit de r\u00e9traction ne s’applique pas aux produits qui sont faits sur mesure ou clairement personnalis\u00e9s. Chaque produit retourn\u00e9 doit \u00eatre dans son conditionnement d’origine, accompagn\u00e9 du bon de livraison et de tous les accessoires re\u00e7us. Une fois le colis r\u00e9ceptionn\u00e9 par nos services, vous \u00eates tenu(e) inform\u00e9(e) par courrier \u00e9lectronique du traitement de votre retour.<\/p>\n
7.2 Si la r\u00e9traction est effectu\u00e9e dans le d\u00e9lai, que les conditions pr\u00e9cit\u00e9es sont respect\u00e9es et que le produit qui nous parvient n’a \u00e9t\u00e9 ni port\u00e9, ni utilis\u00e9, qu\u2019il n’est pas endommag\u00e9 et\/ou sali, qu’il est dans son conditionnement d’origine et accompagn\u00e9 du bon de livraison et de tous les accessoires re\u00e7us, EQUUS vous remboursera le prix factur\u00e9 dans un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception du produit, en recr\u00e9ditant le compte correspondant \u00e0 la carte de cr\u00e9dit\/d\u00e9bit utilis\u00e9e.<\/p>\n
7.3 Si vous nous avez retourn\u00e9 un produit parce qu’il a \u00e9t\u00e9 livr\u00e9 incomplet, endommag\u00e9, d\u00e9fectueux ou non conforme et que vous avez souhait\u00e9 \u00eatre rembours\u00e9, EQUUS vous remboursera le prix factur\u00e9 dans un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception du produit, en recr\u00e9ditant le compte correspondant \u00e0 la carte de cr\u00e9dit\/d\u00e9bit utilis\u00e9e, et apr\u00e8s que notre service de contr\u00f4le qualit\u00e9 a inspect\u00e9 le produit afin de v\u00e9rifier qu’il respecte les conditions vis\u00e9es ci-dessus.<\/p>\n
7.4 Si vous nous avez retourn\u00e9 un produit parce qu’il a \u00e9t\u00e9 livr\u00e9 incomplet, endommag\u00e9, d\u00e9fectueux ou non conforme et que vous avez souhait\u00e9 le remplacement dudit produit, une nouvelle exp\u00e9dition sera effectu\u00e9e dans un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception du produit ou du\/des justificatifs de son exp\u00e9dition que vous nous aurez adress\u00e9(s), et apr\u00e8s que notre service de contr\u00f4le qualit\u00e9 a inspect\u00e9 le produit afin de v\u00e9rifier qu’il respecte les conditions vis\u00e9es ci-dessus.<\/p>\n
8.1 Si le produit est endommag\u00e9 ou qu\u2019une imperfection de quelque sorte que ce soit est constat\u00e9e, EQUUS r\u00e9parera le produit imm\u00e9diatement – apr\u00e8s appr\u00e9ciation – ou vous livrera un produit de remplacement, une fois le produit endommag\u00e9 ou d\u00e9fectueux r\u00e9ceptionn\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n
8.2 Garantie pour montres : Toutes les montres propos\u00e9es \u00e0 la vente sur ce site Internet sont fournies avec une garantie internationale de 24 mois pour des d\u00e9fauts de mat\u00e9riau ou de fabrication. Les conditions g\u00e9n\u00e9rales concernant la garantie figurent sur le certificat de garantie fourni avec chaque montre.<\/p>\n
8.3 Les demandes de garantie doivent \u00eatre r\u00e9alis\u00e9es aupr\u00e8s d’un repr\u00e9sentant EQUUS homologu\u00e9 ou en renvoyant le produit \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 EQUUS. Il convient d\u2019annexer \u00e0 la demande de garantie une pi\u00e8ce sur laquelle la date d’achat ou de livraison est indiqu\u00e9e. Les pi\u00e8ces suivantes sont accept\u00e9es comme \u00e9tant des preuves d\u2019achat :<\/p>\n
8.4 Cette garantie ne limite en aucun cas les pr\u00e9tentions de garantie ult\u00e9rieures et le droit aux r\u00e9ductions, aux r\u00e9tractations ou aux dommages et int\u00e9r\u00eats, qui reviennent l\u00e9galement \u00e0 l\u2019acheteur.<\/p>\n
9.1 EQUUS est responsable des dommages et int\u00e9r\u00eats en rapport avec la garantie ou d\u2019autres bases l\u00e9gales \u2013 en particulier les droits relatifs \u00e0 des actes illicites, des fautes li\u00e9es \u00e0 l\u2019organisation, des fautes commises lors de la conclusion du contrat ou les droits \u00e9ventuels li\u00e9s \u00e0 d\u2019autres fautes suite \u00e0 un manquement \u00e0 une obligation \u2013 uniquement s\u2019il est prouv\u00e9 que EQUUS ou ses auxiliaires ont commis une intention d\u00e9lictueuse ou une grave n\u00e9gligence ou que le pr\u00e9judice est li\u00e9 au droit de responsabilit\u00e9 produit. L\u2019exclusion de responsabilit\u00e9 en cas de n\u00e9gligence simple n\u2019est pas valable pour des pr\u00e9judices concernant l\u2019atteinte \u00e0 la vie, les blessures physiques ou la sant\u00e9, il en va de m\u00eame en cas de la dissimulation dolosive des d\u00e9fauts. Dans les cas susmentionn\u00e9s, EQUUS endosse \u00e9galement la responsabilit\u00e9 lors d\u2019actes de n\u00e9gligences mineures commis par ses repr\u00e9sentants l\u00e9gaux ou ses auxiliaires.<\/p>\n
10.1 Transfert de droits et charges. Le contrat \u00e9tabli entre vous et nous est consid\u00e9r\u00e9 comme ayant force obligatoire pour vous et nous, ainsi que pour nos ayants droits respectifs. Vous ne pouvez pas transf\u00e9rer, c\u00e9der, grever ou disposer d\u2019une autre mani\u00e8re du droit de livraison de la marchandise command\u00e9e et d\u00e9finie dans ce contrat, sans avoir obtenu par \u00e9crit notre accord pr\u00e9alable.<\/p>\n
10.2 Clause salvatrice. Si certaines dispositions de ces conditions de vente \u00e9taient en partie ou totalement inefficaces, l\u2019efficacit\u00e9 des autres dispositions reste valable.<\/p>\n
10.3 Communication \u00e9lectronique. En naviguant sur notre site Internet, vous acceptez le fait que la communication – conforme \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur – soit effectu\u00e9e de mani\u00e8re \u00e9lectronique. Nous prendrons contact avec vous via votre adresse \u00e9lectronique ou via courrier postal \u00e0 l’adresse que vous nous avez transmise.<\/p>\n
10.4 Adresse de contact : info@equuswatches.ch<\/p>\n
10.5 For judiciaire droit applicable. Dans la mesure o\u00f9 c’est l\u00e9galement admissible, Bienne (CH) est le for juridique exclusif pour tous les litiges li\u00e9s \u00e0 ces conditions de vente et de livraison. EQUUS est \u00e9galement habilit\u00e9e \u00e0 intenter une action juridique aupr\u00e8s de la juridiction comp\u00e9tente du domicile du client.<\/p>\n
10.6 Ces conditions de vente et de livraison sont soumises au droit suisse \u00e0 l\u2019exclusion des r\u00e8gles de conflit de droit. La Convention des Nations Unies sur les Contrats de Vente Internationale de Marchandises (CVIM) n\u2019est pas applicable.<\/p>\n
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CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE 1. DISPOSITIONS G\u00c9N\u00c9RALES 1.1 Ces conditions de vente et de livraison s\u2019appliquent \u00e0 la vente et la livraison des produits propos\u00e9s sur le pr\u00e9sent site Internet. Veuillez lire attentivement l\u2019ensemble des conditions de vente et de livraison avant de commander un produit sur ce site Internet. En commandant un de nos […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"site-sidebar-layout":"no-sidebar","site-content-layout":"plain-container","ast-site-content-layout":"default","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"disabled","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"disabled","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"default","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"set","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-687","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\r\n